Le guide pour construire votre maison

Quels sont les normes et les labels de la construction ?

Les différentes normes et labels de la constuction
partage(s)

De la qualité des matériaux aux économies d’énergie, les labels et les certifications en matière de construction sont multiples. Ce que vous devez savoir sur la RT 2012, BBC, NF, HQE et autres HPE.

Réglementation thermique RT 2012

En vigueur depuis depuis le 1er janvier 2013 pour les constructions individuelles, la réglementation thermique RT 2012 remplace la RT 2005, avec des niveaux supérieurs d’exigence. Alors que la RT 2005 acceptait une consommation énergétique de 250 kWh/ep/m²/an, la RT 2012 impose un maximum de 50 kWh/m²/an, soit cinq fois moins, l’équivalent du label BBC de la RT 2005. Une maison RT 2012 considère l’habitation dans son ensemble : isolation du clos couvert, équipements électriques de chauffage, climatisation, éclairage, ventilation, production d’eau chaude sanitaire. La RT 2012 fixe trois exigences relatives à la performance du bâtiment :

  1. L’efficacité énergétique correspondant aux besoins bioclimatiques du bâti.
  2. La consommation énergétique du bâtiment modulée en fonction des zones climatiques et de l’altitude des terrains.
  3. Le confort en été grâce à des techniques de rafraîchissement.

Bon à savoir

Une attestation de prise en compte de la RT 2012 basée sur une étude thermique doit être jointe au dossier de permis de construire. Une fois la maison construite, une deuxième attestation, certifiant que la maison est conforme à la RT 2012, doit être délivrée par un professionnel qualifié.

Label Bâtiment Basse Consommation (BBC+)

Le label Bâtiment Basse Consommation était inclus dans la réglementation thermique RT 2005, remplacée par la RT 2012, plus contraignante. Les cinq exigences du label BBC ont donc disparu. Mais l’association Effinergie a sorti un nouveau label : le label BBC Effinergie+, avec comme critères d’exigence :

  • L’amélioration de l’enveloppe du bâtiment.
  • Une consommation énergétique de 40 kW/m²/an.
  • L’évaluation obligatoire des consommations en dehors de celles de la RT 2012  : les consommations de l’électroménager, le multimédia et les annexes du bâtiment (extérieur, garage, etc.).
  • La mise en place des compteurs de consommation liés aux prises de courant avec affichage de diverses informations : empreinte CO2, besoin bio-climatique, moyenne annuelle...
  • L’obligation de fournir à la livraison du bâtiment un livret d’utilisation, d’entretien et de maintenance des équipements et du bâti afin de préserver ses performances initiales.

Bon à savoir

La réglementation technique RT 2012 a remplacé la RT 2005 qui incluait le label bâtiment basse consommation (BBC).

La norme NF Habitat

La norme NF Habitat s’adresse à tous ceux qui ont choisi de faire construire dans le cadre du Contrat de construction de maisons individuelles (CCMI). Elle permet de bénéficier d’une construction qui est réalisée dans le strict respect de la réglementation et des règles de l’art, à des prix et des délais convenus. Les professionnels labellisés sont soumis à des contrôles rigoureux et réguliers incluant des visites de chantier. Les exigences et les vérifications portent sur :

  • L’organisation du constructeur (management général, management des processus opérationnels).
  • La qualité du service au client, depuis la commercialisation jusqu’au terme de l’année de parfait achèvement.
  • La qualité technique de la construction.
  • En option, la qualité environnementale du bâtiment (NF HQE).

Bon à savoir

Les entreprises qui appliquent la norme NF Maison Individuelle sont labellisées par l’organisme Cequami.

La charte Maisons de Qualité

L’association Maisons de Qualité labellise des constructeurs qui s’engagent à respecter à la lettre une chatre. Véritable cahier des charges, elle évolue en fonction de la réglementation, des normes, des innovations techniques, des attentes des consommateurs et des nouveaux enjeux sociétaux comme le développement durable. Elle recouvre non seulement les aspects techniques de la construction, mais également l’ensemble de la relation client, du premier contact à la remise des clés. Comme pour NF Maison Individuelle, l’entreprise fait l’objet d’un audit complet. Des visites sont effectuées sur les chantiers. Quatre à cinq mois après la livraison de la maison, une enquête satisfaction est systématiquement réalisée.

Bon à savoir

Maisons de Qualité est une association loi 1901 à but non lucratif, qui regroupe à parité des représentants d’associations familiales et de consommateurs, des représentants de constructeurs. Siègent à leurs côtés, des organismes institutionnels (Ademe, Adil, Socotec, Fédération française du bâtiment, GdF Suez).

Haute Qualité Environnementale (HQE)

La démarche Haute Qualité Environnementale considère le bâtiment dans son ensemble, dans sa relation avec son environnement et ses utilisateurs, depuis sa conception jusqu’à sa déconstruction. Elle propose 14 cibles organisées autour de quatre thèmes :

  1. L’éco-construction.
  2. L’éco-gestion.
  3. La gestion
  4. La santé.

La cible est considérée comme atteinte si, dans le domaine concerné, le niveau relatif de performance est égal à celui du meilleur projet connu au même moment. Pour respecter la démarche HQE, le bâtiment doit atteindre au minimum, 7 cibles au niveau très performant , 4 cibles au niveau performant et 3 cibles au niveau de base.

2 labels de haute Performance Énergétique : HPE et THPE

  1. Le label HPE atteste d’une consommation de l’énergie primaire inférieure de 10 % aux bâtiments conventionnels.
  2. Le label THPE, lui, peut être obtenu lorsque la consommation est de 20 % inférieure à la norme.

La création de ces labels est une étape vers les bâtiments à énergie positive qui s’intégreront dans les avancées de la transition énergétique et environnementale.

Bon à savoir

La norme RT 2020 labellise des bâtiments qui produisent d’avantage d’énergie qu’ils n’en consomment.